Signature électronique probante · Andorre

Aujourd’hui, signer ne suffit plus :il faut prouver qui, quand et comment

Dans un monde où les signatures générées par IA, les usurpations et les deepfakes se font passer pour réels, TsubaSign vous protège. Nous validons l’identité en temps réel et créons des preuves techniques qu’aucune fraude ne peut falsifier.

  • eIDASValidité dans toute l’UE
  • 100%Traçabilité auditable
  • 4Niveaux de vérification
Professionnel signant un document depuis son mobile avec TsubaSign
eIDAS
Blockchain
KYC

La preuve, pas la confiance

La confiance ne suffit plus. Prouvez avec des preuves techniques.

Les signatures peuvent être falsifiées. L’identité peut être usurpée. Et les documents peuvent être modifiés sans laisser de trace.

C’est pourquoi TsubaSign combine vérification biométrique, blockchain et chiffrement légalement auditable, afin de transformer chaque signature en une preuve solide, vérifiable et conforme à eIDAS, au RGPD et à la LCB-FT.

Une confiance à valeur juridique, pas seulement numérique.

Découvrez comment signer avec une vraie sécurité juridique
  • Validation biométrique optionnelle
  • Conservation probante
  • Conformité eIDAS et RGPD
  • Preuves impossibles à manipuler
  • Architecture technique de TsubaSign avec blockchain, biométrie et chiffrement

Fonctionnement

Comment fonctionne TsubaSign ?

Chaque signature est une chaîne de preuves techniques.

TsubaSign ne se limite pas à signer. La plateforme enregistre tout le processus : qui signe, avec quelle identité, quand et depuis où. Et le transforme en une traçabilité vérifiable et auditable.

  1. Étape 1 : dépôt du document sur la plateforme TsubaSign

    Document

    Le destinataire reçoit le document pour une révision sécurisée.

  2. Étape 2 : authentification du signataire par OTP, biométrie ou double facteur

    Authentification

    Nous vérifions l’identité par OTP, biométrie ou double facteur.

  3. Étape 3 : signature du document avec traces cryptographiques

    Signature

    La signature s’effectue avec des traces numériques et cryptographiques.

  4. Étape 4 : certificat avec preuves et conservation légale

    Certificat

    Le document est scellé avec preuves et conservation légale.

Avantages

Les avantages de TsubaSign

TsubaSign est bien plus qu’une signature. C’est une défense juridique numérique.

Sécurité flexible

Signez avec le niveau d’authentification dont vous avez besoin (basique, double, biométrique).

Contrôle total

Gérez utilisateurs, autorisations et circuits de signature depuis un seul tableau de bord.

Identité réelle

Vérification faciale et documentaire avant de signer. Fini les usurpations.

Conservation légale

Nous générons des certificats valables dans toute l’UE.

Preuve immuable

Chaque signature crée une trace enregistrée sur blockchain et scellée par un horodatage.

Prêt pour l’audit

Rapports et preuves prêts pour une inspection légale ou une conformité interne.

Pour qui

TsubaSign est-il fait pour vous ?

Devez-vous vous protéger face aux audits, litiges ou usurpations ?

La signature numérique de TsubaSign est le choix des avocats, des entreprises réglementées et des PME qui ne peuvent pas prendre de risques.

Juridique & Conformité

Signatures probantes pour cabinets, notaires et documentation critique.

Santé et Assurance

Consentements éclairés, autorisations médicales et traçabilité légale.

Ressources Humaines

Contrats, onboarding et relations de travail juridiquement sécurisés.

Fintech et Secteurs Réglementés

Circuits de signature compatibles KYC, RGPD, LCB-FT et audit externe.

Que disent nos clients ?

Nous cherchions bien plus qu’une signature. Avec TsubaSign, nous disposons désormais de preuves claires à chaque étape du processus.
Javier C.HR Manager chez GlobalWork
Nous devions garantir la paternité de chaque document. Depuis que nous signons avec TsubaSign, nos audits sont plus rapides et plus transparents.
Clara M.Avocate chez LexSure LegalTech

FAQ

Questions fréquentes

Ce qu’on nous demande le plus souvent sur la signature électronique probante.

Quelle est la valeur juridique d’une signature électronique TsubaSign ?

Toutes les signatures TsubaSign respectent le règlement eIDAS (UE 910/2014) : elles sont donc valables et recevables comme preuve dans toute l’Union européenne. La force probante dépend du niveau de vérification choisi, la signature avec KYC biométrique étant la plus solide en cas de litige.

Quelle différence entre signature simple, OTP et KYC biométrique ?

La signature simple ne consigne que l’IP et le navigateur, sans valeur juridique. L’OTP par e-mail ou SMS vérifie que le signataire contrôle ce compte ou ce téléphone et apporte une preuve technique moyenne. Le KYC biométrique valide la pièce d’identité et la preuve de vie : c’est le niveau recommandé dans les secteurs réglementés.

Pourquoi chaque signature est-elle enregistrée sur une blockchain ?

Chaque signature génère un hash unique enregistré sur une blockchain avec un horodatage certifié. Cela permet de prouver devant un juge ou un auditeur que le document n’a pas été modifié depuis sa signature, puisque toute altération changerait le hash.

TsubaSign est-il conforme au RGPD ?

Oui. TsubaSign traite les données personnelles conformément au RGPD et aux normes ISO, avec un chiffrement de bout en bout et une gestion fine des autorisations. Les données biométriques ne sont traitées qu’avec le consentement explicite du signataire et uniquement pour vérifier son identité.

Peut-on signer depuis un mobile ?

Oui. La signature est multi-appareils et fonctionne depuis le navigateur d’un mobile, d’une tablette ou d’un ordinateur, sans rien installer. Le signataire reçoit un lien sécurisé par e-mail ou SMS et termine en quelques minutes.

Combien coûte TsubaSign ?

Le prix dépend du volume de signatures et du niveau de vérification dont vous avez besoin. Il n’y a pas de tarif unique publié : une proposition sur mesure est établie après une démo, que vous pouvez demander depuis la page contact.

Votre signature compte. Et vous pouvez désormais le prouver.

Demandez une démo et découvrez comment protéger chaque signature avec une chaîne de preuves juridiques et techniques. La signature n’est pas la fin : c’est le début de votre protection.

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